Subventions aux associations

Subventions aux associations au Conseil municipal du 14 avril 2022

Vous nous demandez de voter une délibération faisant référence à un texte sur l’engagement républicain, il aurait été intéressant de nous le mettre en annexe. Enfin je suppose que vous avez tous été chercher sur Légifrance . J’ai quelques questions sur la délibération.

Comment s’est fait l’échange avec les associations sur le contrat qu elles doivent signer. Ont-elles reçu une communication. Toutes les associations ne l’ont pas signé. Certaines n’ont pas eu le temps où ne l’ont pas pris pour répondre je suppose mais des associations ont elles refusé préférant se passer de subventions ?

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Conseil municipal du 18 octobre 2015, question du groupe socialiste sur les ateliers délogés de Gévelot

gevelotM. le Maire,
Il y a un peu plus de 6 mois vous décidiez de déménager les ateliers municipaux et d’autres associations du Centre Gévelot vers d’autres salles afin d’y installer une école privée.
Les ateliers et associations n’ont pas tous retrouvé un mode de fonctionnement normal. En particulier, l’atelier céramique est toujours privé de possibilité de cuisson des terres modelées.
Pouvez vous nous préciser quelles sont à ce jour les perspectives d’installation définitives des ateliers et associations qui ont été délogées le centre Gévelot ?
Par ailleurs nous vous rappelons avoir sollicité à plusieurs reprises un bilan financier de cette opération de déménagement et d’installation de cette école privée à Gévelot, sans pouvoir l’obtenir.
Nous vous remercions donc de votre réponse sur ces deux points.

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CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2014, affaires financières, avances de trésorerie pour les associations

tresorerieIntervention de Frédéric Durdux :  Nous faisons suite sur cette question au débat lors de la commission des finances.  Nous approuvons bien sûr les avances de trésorerie sur subvention proposées aux associations citées, mais nous nous étonnons que seules quatre associations en soient bénéficiaires, alors que l’année dernière une quinzaine avaient bénéficié de ces avances ; parmi celles-ci on trouvait Dynamic Sèvres, Sèvres football club, le COS, les œuvres sociales de la mairie, les enfants animateurs, Sèvres Unité musique(SUM) Ass de Cœur, les concerts de Marivel, la Courte Echelle, la Caisse des écoles…. 

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Approbation d’une convention d’objectifs à conclure avec Dynamic Sèvres

Question 12 présentée au Conseil municipal du 12 février 2014.Comme je l’ai mentionné lors de la commission et qui n’a pas été repris dans le compte rendu, je trouve que les objectifs sont beaucoup trop généraux. On ne décèle aucune politique globale au niveau de la ville entre les différentes associations.
On peut ainsi regretter que compte tenu de l’importance de cette association et des ressources allouées, on n’y retrouve aucun volet sur le handicap. 

 

Lire la délibération n°12

Convention avec l'association As de Coeur

Question 14 présentée au Conseil municipal du 12 février 2014. Lors de la commission, j’ai expliqué que je m’abstenais dans le vote de cette convention car à ma connaissance, elle n’était pas encore finalisée avec les membres du CA. Cette convention a-t-elle été signée ? Y a-t-il eu des modifications?

 

Lire la délibération n° 14

Avances aux associations

Bien entendu nous ne pouvons qu’être d’accord avec cette pratique présentée au Conseil municipal du 12 décembre 2013 qui consiste à faciliter la trésorerie des associations et ce principe de versement d’acomptes. Est-ce que vous pouvez nous préciser les modalités de versement de l’acompte notamment la date de versement prévue.

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Avance de fonds à l'association : Ensemble pour la culture et le patrimoine sévrien

Au conseil municipal du 18 octobre 2012, le financement de l’association ensemble pour la culture et le patrimoine sévrien nous interpelle, et c’est pourquoi, nous voterons contre cette délibération

 

Sur les sommes collectées, soit 55 035 euros, la fondation ne disposera que de 38 000 euros, compte tenu des redevances, soit 17 000 euros reversées à la fondation du patrimoine et les frais de collecte des fonds reunis. Par ailleurs la fondation du patrimoine demande dès la première année, la création d’un compte de réserve de 50 000 euros. Il ne reste donc rien pour financer la première action à engager, soit la restauration de la statue Bernard Palissy à l’entrée de la cité de la céramique à Sèvres pour un cout de 23 706 euros, financée pour moitié par « Sèvres cité de la céramique »

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Subventions

Au conseil municipal du 3 juillet 2008
Nous attribuons une subvention d'équipement au SEL, ainsi qu'à  « France Lymphome Espoir ». Frédéric Durdux propose de pérenniser l'attribution d'une subvention annuelle pour des associations qui luttent contre les grands fléaux. Il suggère également que la ville communique, par exemple dans les colonnes du Sévrien, sur l'association subventionnée.
Le maire relève l'idée d'une communication dans le bulletin municipal. Luc Blanchard suggère qu'une subvention soit également accordée à  Val de Seine Vert pour les nombreux services que cette association rend à  la commune. (rires dans l'assemblée. Comme s'il était incongru de subventionner une association qui, à  différentes reprises, s'est opposée au maire. A moins que ce ne soit parce que Luc est membre actif de cette association).

Crédits de subvention 2009

Au Conseil municipal du 11 décembre 2008, La municipalité présente un budget de 30.85 M‚¬, en hausse, principalement du fait de l'augmentation des investissements (reconstruction de l'école Croix Bosset, du gymnase des 100 gardes, réhabilitation de l'Hôtel de ville, €¦). Une des principales nouveautés sera pour les Sévriens une augmentation de la fiscalité communale entre 7 et 11%. On se souvient des slogans de la dernière campagne municipale : « la gauche veut faire exploser vos impôts » et de l'accusation de mensonge contre Jacques Blandin lors qu'il avait annoncé qu'inévitablement les impôts locaux allaient augmenter. Et bien c'est fait !

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